Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SURPRISE
EDITIONS GERARD COTTREAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96608547
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque TOP SURPRISE

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS GERARD COTTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP SURPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS GERARD COTTREAU domicilié(e) ZI. de Pringy - 9 rue de la Croix Blanche, 77310 ST. FARGEAU PONTHIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUTTER PIERRE Avocat - France.

La marque TOP SURPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SURPRISE est expirée depuis le 30 janvier 2006.

EDITIONS GERARD COTTREAU a également déposé les autres marques suivantes : MOTS CODES , LE PETIT CRUCIVERBISTE , MAXI SURPRISE , SPECIAL LOISIRS , JOUONS AVEC LES MOTS


EDITIONS GERARD COTTREAU (société anonyme) - ZI. de Pringy - 9 rue de la Croix Blanche, 77310 ST. FARGEAU PONTHIERRY - France


SUTTER PIERRE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports à l'exception des vêtements, chaussures, tapis - décoration pour arbres de Noël.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.